VENTABREN DEMAIN ...Informer et inspirer

Histoire d’un fusible qui a fondu….Conseil municipal du 3 mars 2010 !

On se demande bien pourquoi le conseil municipal à Ventabren n’est que très rarement un lieu de débat serein surtout quand il s’agit de questions diverses pas si anodines que cela…La démocratie au sein même d’une séance du conseil municipal à Ventabren semble devenir de plus en plus un sujet tabou. Au cours du dernier conseil municipal du 3 mars 2010, notre magistrat de Maire s’est transformé tout seul en un chiot déjanté et essoufflé qui court après la mobylette du facteur…

 Il semble se convaincre tout seul que les élus de l’opposition sont des voyous et des hypocrites…personne n’est dupe..faire croire un instant que les élus de l’opposition sont  les instigateurs cachés de ses effrois judiciaires c’est pour tous une tragi-comédie qui fait même rire les murs de la salle du conseil municipal !

La ficelle est trop grosse… que le maire gère seul ses turpitudes avec ses avocats face à la justice, nous les élus de l’opposition n’avons rien à voir avec ses déboires judiciaires. Nous ne faisons que constater ces événements.

Que le maire ne puisse garder son calme en conseil municipal, nous n’y pouvons rien, nous ne sommes pas vétérinaires.. mais qu’il s’en prenne qu’à lui-même et à ceux qui sont d'aprés lui ses pourchasseurs…et non aux élus de l’opposition.

Décidément, c'en était trop pour l'émotif premier magistrat de la commune, qui souffre difficilement la contradiction démocratique.

 « Voyou ! vous êtes un Voyou et un hypocrite !!! »  voici comment le maire en haussant le ton a accueilli une intervention parmi d’autres de Vincent Garnier (représentant des élus de Ventabren Demain) . Ces mots ont bien sûr amusé quelques membres du conseil municipal mais ils ont aussi choqué de nombreux autres élus… Donc, nous prenons acte, de ces sautes d’humeur du maire !

Il est maintenant temps de revenir à « un esprit de respect et de sérénité » comme écrit par le maire lui-même dans sa dernière tribune libre de la Colline Bleue.

Le maire a souhaité lors de ses vœux 2010 «que le débat public s’élève réellement autour de l’intérêt général » c’était mal parti lors de ce dernier conseil du 3 mars..mais heureusement nous les élus de l’opposition, avons une bonne échelle pour aider notre maire à gravir ces échelons d’un débat serein et démocratique au sein du conseil municipal.

Allez courage Monsieur le Maire ! et nous vous encourageons à méditer cette citation d'Ernest Renan : " Cette manie qu'ont les sots de vouloir qu'on leur donne la raison de ce qu'ils ne peuvent comprendre et de se fâcher quand ils ne comprennent pas est un des plus grands obstacles au progrès.Ventabren Demain

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Information et manipulation...une histoire peu banale !

  

Quand la manipulation devient de la fausse information aux ventabrennais !

Pour ceux et celles qui ne savent pas ...et qui veulent savoir...on ne vous a pas tout dit !

Deux protagonistes en scéne : Monsieur le maire de Ventabren et Madame Bertet (ancienne directrice générale des services de la mairie).

Episode N°1

Il ya quelques semaines dans le bulletin municipal N°78 de septembre 09, nous pouvions lire en première page de ce bulletin :

Cette même information à l'initiative du maire a été publiée dans le journal "La Provence" quelques semaines plus tard....

Episode N°2

Quelques jours plus tard un certain nombre de ventabrennais, ainsi que les élus de l'opposition, la presse locale et des élus de la communuaté du pays d'aix ont reçu cette missive du maire de ventabren !!

Pour agrandir le texte de la lettre ci dessous..cliquez sur la lettre !

Episode N°3

Suite à ces communications du maire, nous avons souhaité en savoir plus auprès de Madame Bertet. L'un des élus del'opposition du groupe  Ventabren Demain lui a demandé sa version des faits, ci dessous la réponse de Liliane Bertet datée du 24 octobre 2009 qui s'explique d'elle même ! 

 

Monsieur le Conseiller Municipal,

 

J’ai bien reçu votre courrier relatif à la lettre adressée par monsieur Filippi à tous les élus de Ventabren, à la population et au personnel communal.

Je connais le contenu de ce courrier qui a également été adressé aux élus de l’opposition de mon employeur actuel, ainsi qu’à de nombreux collègues DGS d’autres communes.

 

Sur le fond, Monsieur Filippi n’a pas gagné le procès en diffamation que je lui ai intenté, il a simplement réussi à l’éviter à cause d’une erreur dans la procédure. Il avait dans un premier temps déposé une demande d’annulation de ma plainte, il a perdu en première instance, il a fait appel et il a perdu en cassation. Il a donc déposé une requête en irrecevabilité pour vice de procédure et a obtenu satisfaction. C’est dire s’il s’est battu pour que ce jugement n’ait pas lieu, et effectivement la diffamation ne sera jamais jugée. A ce jour nous n’avons pas encore reçu le délibéré de ce jugement, nous n’avons eu qu’un compte rendu oral, dès qu’il sera en ma possession, si vous le souhaitez, je vous en ferai parvenir la copie.

Je maintiens, monsieur, que les propos tenus, sur moi, dans la presse par monsieur Filippi sont diffamatoires, ni lui au travers des mémoires de son avocat, ni la présidente du tribunal n’ont, par ailleurs, contesté cette diffamation.

Je vous rappelle que je n’ai pas été opposée à monsieur Filippi dans le cadre des municipales, mais dans le cadre d’une plainte pour harcèlement d’une salariée de la commune. Tous les actes illégaux pris à mon encontre par ce dernier et dont j’ai obtenu l’annulation par le tribunal administratif étaient destinés à m’empêcher de témoigner contre lui dans le procès en correctionnelle qui a suivi. A quatre reprises le Tribunal Administratif (dont un référé liberté) m’a donné raison sur le fond.

 

Sur la forme, je suis consternée par l’acharnement de monsieur Filippi à me nuire, écrire à l’opposition du maire pour lequel je travaille et à mon environnement professionnel n’est pas neutre pour mon avenir professionnel. J’ai donc déposé une nouvelle plainte pour harcèlement.

En outre le délai d’appel de cette affaire est expiré depuis près de 3 mois et non « à ce jour » comme il l’affirme, je ne comprends pas ce déchaînement de communication, sauf peut être à le  relier aux prochaines échéances électorales.

 

Espérant avoir répondu à vos questions, je tiens à votre disposition les jugements et les actes illégaux annulés.

 

Je vous prie de croire, Monsieur le Conseiller Municipal, en l’expression de ma parfaire considération.

 

 

 

Liliane BERTET

Pour information Madame Bertet est à ce jour Directrice générale des services de la commune de La Fare les Oliviers.Elle y est appréciée pour son intégrité.

Episode N°3

Face à cette information judiciaire publiée dans le Bulletin municipal N°78, le courrier du maire envoyé aux élus de la CPA , à la presse et suite au courrier de Madame Bertet ,nous avons nous les élus de l'opposition du Groupe Ventabren Demain envoyé  le courrier ci dessous à Monsieur le Maire 

Pour agrandir le texte de la lettre ci dessous, cliquez sur la lettre !

Episode N°4

Et enfin le journal "La Provence" en date du 13 novembre 2009 a publié à nouveau une réponse de Madame Bertet à la soi disante procédure gagnée par le maire...  

L’ex-directrice conteste les propos tenus par le maire !

Suite à l’article paru dans nos colonnes le 21 octobre, intitulé "Filippi gagne contre son ex-directrice", Liliane Bertet a souhaité réagir : "M. Filippi,maire de Ventabren, prétend qu’il a gagné le procès en diffamation contre son ex-directrice, Mme Bertet. En réalité,il a bénéficié d’un vice de procédure constaté en fin d’instruction. Il n’a jamais pu prouver ses allégations mensongères contre Mme Bertet et a reconnu ainsi qu’elle n’avait jamais divulgué d’informations à l’opposition. De plus, toutes les décisions prises contre  Mme Bertet, destinées à l’empêcher de témoigner contre lui dans une plainte pour harcèlement d’une salariée de la ville, ont été annulées par le tribunal administratif de Marseille et M. Filippi a été obligé de la réintégrer et de lui rendre les primes qu’il lui avait retirées arbitrairement. Depuis,elle a décidé de muter dans une autre commune."

Conclusion des 4 épisodes !

1. Tout cela n'est pas sérieux pour le premier magistrat d'une commune comme Ventabren !

2. Le maire veut faire croire à la population et à la CPA entière qu’il a récemment gagné une affaire en justice contre son ancienne directrice générale des services. C’est absurde, il a réussi à échapper à un procès perdu d’avance. La vérité c’est que le maire a simplement bénéficié d’un vice de procédure constaté en fin d’instruction. L’affaire n’a donc pu être jugée.. 

Donc le maire n’a rien gagné du tout…sauf la coupe du ridicule…

PARTAGEONS UN VENTABREN DURABLE !!

Ensemble, Faisons de Ventabren un village durable !

Depuis presque un an, les citoyens de Ventabren ont élu  leurs nouveaux conseillers municipaux. Cet exécutif a la tâche de conduire les actions municipales jusqu’en 2014.

Les élections municipales demeurent, avec l’élection présidentielle, comme l’un des scrutins auquel les citoyens portent une attention toute particulière. La raison est simple puisque c’est un scrutin qui détermine une politique de proximité, qui influe directement sur notre vie quotidienne et celle de nos enfants.

Depuis mars 2001 , Ventabren a connu des modifications démographiques compte tenu de l’afflux de nouveaux habitants et de sa natalité. Ventabren n’existe qu’à travers ses habitants, chaque élection municipale est donc l’occasion de repenser l’avenir de la commune en prenant acte des nouveaux besoins et des nouvelles attentes que ces derniers lui imposent.

Les citoyens ont exprimé à de nombreuses reprises, leur souhait d’être entendu et de participer directement aux décisions qui les concerneront demain. Le développement d’Internet a ouvert la voie de la démocratie participative, et c’est donc tout naturellement que ce blog vous est proposé depuis 1 an pour construire notre Ventabren de demain.

Une politique municipale n’est cohérente que s’il elle couvre l’ensemble des domaines de compétences attribués à cette collectivité territoriale, et s’articule donc autour de quelques principes évidents : constat objectif de ce qui existe, viabilité des structures, manques actuels et besoins futurs de la population.

Une politique municipale se doit aussi d’être le reflet des habitants qu’il entend servir, et c’est donc naturellement que tous les citoyens, qu’ils soient jeunes, âgés, handicapés ou actifs, doivent avoir l’assurance qu’ils trouveront des réponses à leurs questions, et qu’ils disposeront de futures structures prenant leurs besoins en considération.

A Ventabren, comme dans toutes les communes de France, l’essentiel reste la valeur humaine. Chacun à son niveau d’envie ou de compétence peut, s’il le souhaite, faire avancer les choses et mettre son expérience au service de toute la communauté. Car au final, si nous n’avons pas tous le même vécu, les mêmes origines ou les mêmes convictions : habitants de Ventabren – enfants ou adultes - partageons les mêmes structures que la municipalité met (o u mettra) à notre disposition.

Ce blog se présente comme un véritable laboratoire d’idées. Il est ouvert à tous les Ventabrennais soucieux de réinventer Ventabren. Un Ventabren utile et préservé pour les adultes, un Ventabren ludique pour les enfants, un Ventabren pratique et durable pour tout le monde.

Rêvons et réalisons notre Ventabren de Demain !! Nous vous proposons ici de construire ensemble un projet Ventabrennais fait par des Ventabrennais pour des Ventabrennais !

Ventabrennais laissez foisonner vos idées, puisque ce blog est à vous ! N’hésitez pas à nous contacter par mail à ventabrendemain@orange.fr

A très bientôt.

L’équipe de Ventabren Demain !!

Une nouvelle méthode de gouvernance doit enfin exister !

La démocratie municipale au quotidien.

La situation aujourd’hui.

Au cours du mandat précédent de 2001 à 2008, la démocratie n’a pas existé au sein du conseil municipal et de la commune.

Ø     Pas de commissions municipales encadrées et suivies sauf pour l’école alors que c’est la base de la démocratie municipale.

Ø     Des commissions extramunicipales qui ont fonctionné 18 mois pour les plus tenaces et qui n’ont  conduit à aucune proposition.

Ø     Refus de faire participer les élus de l’opposition représentant 60 % des votants à l’élaboration des projets communaux.

Ø     Peu ou pas d’informations de la part des élus sur les relations de Ventabren avec la CPA.

Ø     Absence de travail transversal  entre les différents élus du conseil municipal.

En 2008 la démocratie durable ne revêt un caractère démocratique que lorsque la participation est au rendez-vous.

Ventabren Demain tente depuis mars 2008 d'assurer un rôle important pour favoriser l’implication des citoyens dans la vie de la commune. Il faut informer plus pour écouter plus et écouter plus pour informer mieux !

Informer plus en mettant l’accent sur la communication :

L’équipe de Ventabren Demain devra encore renforcer par les moyens les plus diversifiés (site internet, boîte à idées électronique, notre grand journal d'en bas "La Prairie Bleue", coupons réponses, rencontres, affichage..) pour informer les Ventabrennais des projets sur lesquels elle souhaite travailler, afin que ces derniers puissent s’exprimer sur tous les sujets d’actualité de la commune.

Il faut écouter plus  en repensant le dialogue entre la Mairie, les élus et les Ventabrennais.

Le Maire   doit tenter de néanmoins déléguer de nombreuses attributions à ses adjoints, aux élus de l’opposition et aux responsables municipaux. Cette méthode aidera le maire à prendre en compte tous les avis des élus de la majorité municipale et de l'opposition municipale ce qui assure une diversité d’opinions.

En effet, le Conseil Municipal ne doit  pas se réduire à une seule personne. Cela demeure une combinaison d’élus qui doivent assumer et pouvoir assumer le mandat qu’ils ont sollicité auprès des citoyens de Ventabren.

Pour instituer une municipalité plus proche et plus durable à Ventabren, deux axes doivent donc être développés : une communication beaucoup plus large et une écoute de proximité « institutionnalisée » privée de tout caractère clientéliste.

Les actions à mener.

1- C’est une exigence démocratique : l’ouverture « à l’autre » : accepter les différences et le pluralisme des idées et des convictions. L’ouverture « aux autres » : respecter « l’opposition », écouter et comprendre les points de vue même minoritaires, pour œuvrer au mieux de l’intérêt général.

2- Rétablissement et mise en place de commissions municipales sur toutes les thématiques de la commune : finances, travaux, culture, sports, environnement, école, sécurité etc.…

3- Mise en place ponctuelle de groupes de travail technique associant élus, habitants et spécialistes concernant les thématiques essentielles de développement du village.

4- Rapporter et informer les administrés des dossiers entre la commune et la CPA du pays d’Aix.

5. Promouvoir le référendum municipal général ou partiel. Les électeurs de la commune pourront être consultés sur les décisions que le conseil municipal est appelé à prendre pour régler les affaires de la commune.

6- Développement d’une consultation municipale par internet et par courrier pour ceux qui n’ont pas accès au web.

7- Faire du site internet de la municipalité un lieu d’échange interactif avec les administrés de la commune. Le site internet de Ventabren devra être modernisé et actualisé régulièrement, avec la possibilité pour les internautes d’interpeler directement et nominativement les élus, ou tout simplement pour prendre rendez-vous. Une «boite à idées électronique» doit être mise en place, ainsi qu’une page de petites annonces (offres de covoiturage, de garde d’enfants, aide ménagère, aide aux commissions et autres)

8- Ventabern Demain va proposer la création d’un conseil municipal de jeunes.

9- Création d’une commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées et/ou à mobilité réduite ou difficile.

10- La municipalité doit rendre des comptes lors de réunions publiques en donnant la parole aux administrés pour répondre à leurs questions et engager le dialogue.

11- Nous souhaitons aussi lancer avec les administrés des Appels à projet ! Que vous soyez simple citoyen, membre d’associations, acteur de la vie locale, vous avez peut-être envie de contribuer au développement de Ventabren ou de votre quartier. Vos projets pour Ventabren nous intéressent. Devenons partenaires de leur réalisation.

Nous souhaitons un conseil municipal juste et vrai !

Un conseil municipal vrai et juste ! Cela peut sembler  prétentieux  mais le groupe d'opposition du  nouveau conseil municipal de la commune de Ventabren depuis mars 2008 se doit être exemplaire à tous les niveaux. C’est un engagement que doit respecter le conseil municipal et qui repose sur des valeurs d’éthique et d’équité !

Ce sont nos engagements et nos valeurs de Ventabren Demain (Groupe d'opposition)

1- Proximité : notre présence sur le terrain pour être à l’écoute de la population sera une priorité (comités de quartiers pilotés initiés par les élus ou par les citoyens).

2- Comptes-rendus de mandat : nous rendrons compte deux fois par an  de nos propositions et de nos orientations budgétaires de Ventabren pour les 5 ans à venir.

3- Transparence et la concertation : nous consulterons régulièrement les Ventabrennais (initiation d’une consultation par courriel + courrier pour les autres) et tout particulièrement sur  tous  les projets structurants de village.

4- Travail d’équipe au sein du conseil municipal .

5. Rayonnement de notre commune et de notre territoire dans une vision solidaire et fédératrice aussi bien au niveau de l’intercommunalité, que de la communauté  ou de la  région...

6- Impliquer la majorité municipale actuelle dans une politique de développement durable à Ventabren. L’impliquer dans les projets publics et la soutenir dans les développements privés.

7- Priorité donnée à l’intérêt général de la commune de Ventabren face aux intérêts particuliers

8- Préservation de l’ensemble des services publics et de leur qualité dans notre commune.

9- Développement du lien social, dans le projet urbain et par le soutien du monde associatif.

10- Inscrire l’ensemble de nos actions dans le cadre d’une durabilité pour tout ce qui concerne les futurs aménagements communaux et les futures activités économiques de la commune.

11- Travailler avec tous les acteurs de l’éducation pour aider à mettre en place une éducation à l'écocitoyenneté de qualité et pour aider les jeunes générations à devenir des acteurs écocitoyens de la vie de Ventabren et de leur futur.

Une Methode durable !!

Ventabren Demain et la démocratie durable

En 2008 la démocratie durable ne revêt un caractère démocratique que lorsque la participation est au rendez-vous.

Ventabren Demain assure un rôle important pour favoriser l’implication des citoyens dans la vie de la commune.

Il faut informer plus pour écouter plus ! et écouter plus pour informer mieux !!

Informer plus en mettant l’accent sur la communication :

L’équipe de Ventabren Demain doit encore renforcer par les moyens les plus diversifiés (site internet, boîte à idées électronique, bulletin municipal, coupons réponses, rencontres, affichage..) pour informer les Ventabrennais des projets sur lesquels elle souhaite travailler afin que ces derniers puissent s’exprimer sur tous les sujets d’actualité de la commune. Ainsi le futur maire devra aller encore plus régulièrement (et naturellement) à la rencontre de ses administrés.

Il faudra pouvoir désacraliser les sacro-saintes « enquêtes » en les rapprochant des Ventabrennais. Par ailleurs, quel meilleur moyen pour une équipe municipale que de procéder à des sondages d’opinion réguliers pour chaque quartier sur la nécessité de nouvelles structures ou sur les améliorations à apporter à celles-ci ?

Il faut écouter plus en repensant le dialogue entre la Mairie, les élus et les Ventabrennais.

Il nous faut inciter la mise en place des structures afin de favoriser la démocratie durable (Conseils de Quartier, Comités consultatifs) ; il faudra également repenser en partie le dialogue avec les administrés : les considérer comme force de proposition et non comme des consommateurs, parfois en quête de telle ou telle indulgence.

De plus, le Maire restant l’ultime décideur, il doit néanmoins déléguer de nombreuses attributions à ses adjoints, aux élus de l’opposition et aux responsables municipaux. Cette méthode aidera le  maire à prendre en compte tous les avis des élus de la future majorité municipale et de la future opposition municipale ce qui assurera une diversité d’opinions.

En effet, le Conseil Municipal ne se réduit pas à une seule personne. Cela demeure une combinaison de Ventabrennaises et de Ventabrennais qui doivent assumer et pouvoir assumer le mandat qu’ils ont sollicité auprès des citoyens de Ventabren.

Pour instituer une municipalité plus proche et plus durable à Ventabren, deux axes doivent donc être développés : une communication beaucoup plus large et une écoute de proximité « institutionnalisée » privée de tout caractère clientéliste.

Un vaste sujet « La démocratie durable », nous aurons très bientôt l’occasion d’en parler ensemble !

Nous vous souhaitons une bonne soirée.

L’équipe de Ventabren Demain.

Contact : ventabrendemain@orange.fr

Partageons nos expériences et nos expertises !

Le respect de l'autre ! c'est aussi une vertu du développement durable ! Le meilleur moyen de faire partager ses idées c'est encore de se parler et tenter de s'impliquer un peu dans la vie de Ventabren. La future équipe municipale de Ventabren Demain va gérer le patrimoine naturel et bâti de la commune.

Vous ! les électeurs de Ventabren vous avez donc une trés forte légitimité pour nous interpeller sur tous les sujets de votre quotidien à Ventabren. Vous ! les élécteurs vous êtes partie prenante de l'équipe municipale...votre avis est essentiel !

Un maire à Ventabren ne peut gérer seul la commune sans une équipe municipale solidaire et des administrés qui peuvent s'exprimer tous les jours.  C'est possible ! Il faut se parler et se comprendre ! Il faut se faire entendre ! Nous sommes tous associés d'une maniére ou d'une autre à la gestion municipale de Ventabren ! C'est cette démocratie municipale durable que nous voulons construire avec vous !

Démarche municipale de Ventabren Demain !

C’est fait une nouvelle mandature municipale démarre ! Elle promet d’être pétillante et trépidante !

Nous vos 5 élus de « Ventabren Demain » considérons que cette mandature sera passionnante à vivre et à observer.

Nous voulons faire bouger les lignes et faire bouger l’ensemble des membres du conseil municipal. Ce qui mérite notre attention c’est toutes ces bonnes résolutions pour Ventabren…nous devons pousser le conseil municipal à agir pour le bien de Ventabren.

Lors du conseil municipal du 3 avril 2008, nous avons remis ces quelques lignes ci-dessous à l’ensemble des membres de la majorité municipale :

Le groupe d’élus de la liste Ventabren Demain a pour objectif de participer à la vie communale et d’agir en conseil municipal dans la volonté de représenter les 40 % d’habitants de Ventabren qui les ont soutenus.

Vigilance : Nous serons attentifs à toutes les actions municipales. Nous nous attacherons notamment à suivre les finances de la commune et à ce que le budget soit sincère.

Nous analyserons les projets qui dessineront le futur de Ventabren. Nous veillerons à ce que les projets soient en accord avec le budget de la commune et réciproquement.

Propositions constructives : Notre programme de campagne électorale est une base de travail équilibrée. Il comprend de nombreuses idées et propositions à développer et à prendre en compte. Nous serons disponibles pour les formaliser de façon concrète.

Information : Nous communiquerons d’une façon objective les conclusions de nos travaux et de ceux du conseil municipal. Il est important que les habitants de Ventabren soient aussi bien informés des dossiers actuels que de ceux qui seront traités à plus ou moins court terme en conseil municipal.

Méthodes de travail de la liste Ventabren Demain.

Les élus de Ventabren Demain préparent les conseils municipaux en réunion de groupe. Les dossiers sont confiés aux personnes les plus compétentes de Ventabren Demain. Les informations nécessaires et complémentaires sont demandées aux personnes compétentes à la mairie.

Afin de pouvoir travailler en toute clarté, il est indispensable qu’un fonctionnement démocratique soit instauré au sein du Conseil Municipal.

Pour cela, nous demandons dès maintenant :

-       L’établissement de commissions municipales des finances, des travaux, de l’urbanisme, du développement durable, des écoles et de toutes celles nécessaires au bon fonctionnement de la gestion municipale et de l’étude des dossiers structurants. Nous serons présents dans ces commissions à hauteur de notre représentation électorale.

-L’établissement de commissions extra municipales pour l’étude des dossiers structurants qui configureront le futur Ventabren et sa place dans la région.

-L’accès, dans les meilleurs délais, aux dossiers et études engagés par la municipalité qui nous sont autorisés par la loi.

-La tenue de débats ouverts dans le cadre du conseil municipal.

-L’adjonction des débats aux comptes rendus des conseils municipaux.

-La rédaction d’un règlement intérieur de conseil municipal.

Traitement des dossiers

Le premier travail étant le vote du budget, nous avons déjà travaillé dans ce sens et nous avons rencontré les élus de la majorité municipale pour obtenir des compléments d’information. Dès que le vote du budget sera réalisé, nous demanderons à avoir accès aux dossiers suivants afin de pouvoir éclaircir certaines situations et travailler en toute connaissance de cause.

Urbanisme :               Nous demandons à avoir accès au dossier complet du PLU pour comprendre les possibilités réelles des capacités de développement de Ventabren.

Projet de l’Héritière :          Nous demandons à avoir accès à tout le dossier des projets potentiels établis pour le développement de cette zone. Notamment, nous souhaitons analyser les études qui ont été réalisées et qui sont éventuellement en cours de réalisation afin de mieux comprendre les intérêts sociaux et économiques qui sont en jeu.

Ecoles :Nous demandons à avoir accès aux dossiers de l’école et notamment des projections sur l’avenir liées à un nouveau groupe scolaire. Celui-ci sera mis en œuvre en raison de l’application du nouveau PLU. Nous souhaitons étudier l’avenir aussi bien en ce qui concerne les bâtiments que les personnels.

Travaux :       Nous demandons à avoir accès aux dossiers des travaux en cours et des projets de travaux pour l’année à venir et pour le mandat municipal voire plus.

ZAC de Château Blanc :      Nous demandons à avoir accès au dossier de

la ZAC

de Château Blanc afin de proposer nos idées dans le cadre des développements prévus actuellement.

Développement durable et environnement : Nous demandons à avoir accès aux dossiers du développement durable et surtout aux applications qui sont mises en œuvre ou qui sont dans l’attente.

CPA : Nous demandons à avoir accès aux dossiers traités et informations fournies par

la Communauté

des communes du Pays d’Aix.

Moyens demandés pour fonctionner.

Nous demandons de pouvoir bénéficier en qualité d’élus

-d’un local ou d’une salle de réunion accessibles le soir notamment.

-d’une permanence mensuelle de notre groupe à la mairie pour recevoir les habitants de Ventabren.

-d’un lien vers le site de notre groupe sur le site Internet municipal.

-d’une page d’expression ouverte pour l’opposition sur le site de la mairie.

-d’un accès aux documents publics de travail par internet sur le site de la mairie avec un code sécurisé.

      

Réglement intérieur pour un conseil municipal !

Mise à jour en janvier 2008.

La loi d’orientation n°2002-276 du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République, prévoit l’obligation pour les conseils municipaux des communes de plus de 3500 habitants de se doter d’un règlement intérieur. La loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales modifie certaines dispositions de cette loi afin notamment de tenir compte de l’introduction des nouvelles technologies au sein de la vie de la municipalité ou d’étendre la participation des citoyens aux décisions locales. Téléchargement amf_reglement_interieur1.pdf

Le rôle du Conseil Municipal !!

Quel est le rôle d'un conseil municipal ?

Le conseil municipal représente les habitants. Ses attributions sont très larges depuis la loi de 1884 qui le charge de régler " par ses délibérations les affaires de la commune ". Cette compétence s’étend à de nombreux domaines. Le conseil municipal donne son avis toutes les fois qu’il est requis par les textes ou par le représentant de l’État.

Il émet des voeux sur tous les sujets d’intérêt local : il vote le budget, approuve le compte administratif (budget exécuté), il est compétent pour créer et supprimer des services publics municipaux, pour décider des travaux, pour gérer le patrimoine communal, pour accorder des aides favorisant le développement économique.

Le conseil exerce ses compétences en adoptant des "délibérations". Ce terme désigne ici les mesures votées. Il forme des commissions disposant d’un pouvoir d’étude des dossiers.

Le conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre et l’ordre du jour, fixé par le maire, doit être communiqué avant le début de la séance. Celle-ci est ouverte au public sauf si l’assemblée décide le huis clos ou si le maire exerce son pouvoir de "police des séances", notamment en cas d’agitation, et restreint l’accès du public aux débats.

En cas de dysfonctionnement grave, le conseil municipal peut être dissous par décret en Conseil des ministres.